Vous vous demandez peut-être ce que pourrait être une des simplifications administratives réclamées par les agriculteurs ? Pour nous vignerons, certainement la disparition du timbre et de sa Marianne sur la bouteille !
Capsule, timbre et Marianne : de quoi parle-t-on ?
Nos bouteilles de vins portent une capsule, ornée du sceau de Marianne.
Le sceau est la preuve que les droits sur l’alcool (taxe) ont été acquittés par le producteur auprès des Douanes, autorisant ainsi la circulation du vin et donc sa commercialisation sur le territoire français. La Marianne figurant sur la capsule a été créée en 1960.
Quel est le problème avec ce sceau ?
Un déchet, et quoi d’autre ?
Avouons-le, cette capsule va directement à la poubelle, la vôtre, celles des restaurants… c’est un coût et un déchet dont on se passerait bien et qui n’apporte rien à la protection du vin.
Une charge de travail administratif pour un montant insignifiant
Cette taxe est calculée chaque mois sur la quantité de bouteilles facturée et livrée en France. Le montant n’est pas très élevé, pour simplifier, de l’ordre de 0,03 € par bouteille. Il dépend en fait du type de vin (tranquille, pétillant, alcool fort, etc.). Mais le coût administratif généré par la déclaration elle-même est bien supérieur aux 3 centimes, ce sont des heures de travail tous les mois. Un petit domaine qui produirait 30 000 bouteilles chaque année en vendant la moitié de sa production en France doit s’acquitter d’une somme totale de 450 € sur l’année, et pour ça, il consacre une semaine entière de démarches qui ne peuvent pas être traitées à la légère.
Une simplification qui pourrait froisser ?
Il serait tellement simple de faire autrement, vu le nombre de déclarations déjà fournies à l’administration qui permettent de savoir ce qui devra être payé.
Supprimer la capsule, ce serait sans doute en contrarier quelques-uns : ceux qui fabriquent les capsules, qui vendent les timbres, qui contrôlent les déclarations… Mais ce serait surtout faire un geste pour protéger la planète et pour soulager les vignerons !
